Overblog Suivre ce blog
Editer l'article Administration Créer mon blog
15 avril 2016 5 15 /04 /avril /2016 06:46

 

 

L'opinion publique avait nettement accusé au mois de juin 1758 un certain nombre de particuliers d'avoir servi d'espions aux Anglais après leur descente à Cancale. Ange Servan de la Marre^ portefaix à Saint-Malo, et Jean Geslin, couvreur d'ardoises, demeurant au village de la Limonnaye, paroisse de Saint-Méloir, furent arrêtés et conduits aux prisons de Saint-Malo. Le premier fut remis en liberté. Jean Geslin convaincu d'avoir accepté une pièce d'or d'un officier anglais en récompense d'un service, dont il ne put justifier la nature, fut condamné le 24 janvier 1759 « à servir à perpétuité sur les galères du Roi. » La maréchaussée générale de Bretagne fut saisie de nouvelles dénonciations aussitôt après la bataille de Saint Cast. Barthélémy Alvarez, Jean Ploret, Jean Gampane, Claude Maze, François Castaret, Claudine Samson, Yves Parga, Julien Grumellon furent arrêtés sous la prévention d'espionnage au profit des Anglais, et écroués à la prison de Saint Malo. Les six premiers furent remis en liberté après quelques jours de détention. Yves Parga et Julien Grumellon furent au contraire maintenus sous les verrous conformément aux réquisitions du procureur du roi. Leur procès devait durer un an. Quelle était sous l'ancien régime la procédure d'un procès de haute trahison? La solution de cette question se trouve sans doute exposée dans tous les cours d'histoire du droit. Il nous semble cependant nécessaire de la traiter ici, non pour faire étalage d'une fausse science juridique, mais pour donner un aperçu de la minutie des procédés des magistrats du XVIIIe siècle, et surtout pour dégager l'histoire du procès de J. Grumellon de l'histoire ae la procédure au sens étroit du mot. L'intendant de Bretagne Lebret écrivit, le 27 septembre, à M. de la Glestière : « II est ordonné au Sr de la Glestière, lieutenant de la maréchaussée à Rennes, de se rendre immédiatement à Saint-Malo avec le Sieur Dureau, greffier de ladite maréchaussée, pour y prendre les ordres de Mr le marquis de La Châtre, à l'effet de procéder aux interrogatoires de différents particuliers détenus comme espions dans les prisons de ladite ville. » -Fait à Rennes, le 27 septembre 1758. L'officier de la maréchaussée arriva le 29 septembre à Saint-Malo et commença ses travaux dès le lendemain. L'affaire de Grumellon allait passer par quatre phases principales avant d'aboutir à la sentence rendue le 29 août 1759.

 

Instruction Militaire.

 

Faite à Saint-Malo et aux environs par Jacques-SébastienJean Gardin, écuyer, sieur de la Glestière, lieutenant de la maréchaussée générale de Bretagne, à la résidence de Rennes, assisté de Me Michel Dureau, greffier. Elle comprenait : 1° L'interrogatoire du prévenu; 2° L'audition des témoins; 3° La communication de tous ces documents à noble Me Joseph-Marie Michelot, avocat au Parlement, substitut du procureur du Roi en l'amirauté de Saint-Malo, faisant fonctions de procureur du Roi, attendu son absence.

 

 

Instruction Juridique.

 

 

1 Les faits relevés à la charge de Grumellon parurent suffisamment établis à ce magistrat pour justifier une information plus approfondie. Il adressa, le 16 octobre, au prévôt général une remontrance tendant à faire écrouer à la prison de Saint-Malo « le Né J. Grumellon comme susp'ect d'avoir servi de guide et d'espion aux Anglais », et à faire établir contre le prévenu une instruction juridique, à laquelle les interrogatoires et informations militaires faites jusqu'à ce jour seront annexées « comme mémoires ». M. de la Glestière et « Me François le Bourguignon, ancien avocat au Parlement, faisant à Saint-Malo fonctions d'assesseur, attendu l'absence de l'assesseur de ladite maréchaussée » furent chargés de cette instruction, en la chambre du conseil de la juridiction ordinaire de Saint-Malo. Ils étaient assistés du greffier Dureau. Les deux magistrats procédèrent à : 1° Un second interrogatoire de Grumellon; 2° Une seconde audition des témoins; 3° Ils rendirent, le 19 octobre, une ordonnance de soit communiqué au procureur du Roi; 4° Et rendirent, le 20, un décret de prise de corps contre J. Grumellon, ordonnant qu'il sera transféré de la prison de Saint-Malo à celle de Rennes où son procès sera instruit criminellement. L'accusé arriva à Rennes le 22 octobre et fut écroué le jour même.

 

 

Instruction Criminelle.

 

 

M Bonnescuelle, conseiller du Roi, et son procureur en la sénéchaussée et siège présidial de Rennes, déposa le 10 novembre 1758 des conclusions tendant à faire déclarer « Le Prévôt général de la maréchaussée incompétent pour instruire et juger par jugement prévôtal et en dernier ressort le procès de J. Grumellon » et demandant « que la connaissance de l'accusation soit renvoyée au lieutenant criminel du siège présidial de Rennes pour que le procès soit instruit et jugé à charge d'appel suivant les ordonnances. » Le siège rendit, le 15 novembre, une sentence conforme et l'accusé fut renvoyé devant le lieutenant criminel Varin « assisté de MM. les conseillers aux mêmes siège et sénéchaussée en nombre suffisant. » Cette nouvelle procédure comprend les documents suivants : 1° Troisième interrogatoire de l'accusé; 2° Inventaire de la procédure des deux premières phases de l'instruction; 3° Quatrième interrogatoire de T'accuse; 4° Troisième audition des témoins; 5° Recollement des témoins; 6° Confrontation de l'accusé et des témoins; 7° Réquisitoire écrit du procureur du Roi requérant l'élargissement immédiat de l'accusé.

 

 

 

Sentence.

 

La confrontation de Grumellon et de ses accusateurs eut lieu le 12 janvier 1759. Le réquisitoire du procureur du Roi est daté du 20 août de la même année. L'accusé subit, le 29 août, un nouvel interrogatoire « debout derrière le bureau » devant tous les magistrats réunis et il fut, séance tenante, renvoyé « hors procès. » Cette sentence est signée des conseillers du Roi : Babin, Varin, Le Marchand, Duval et Desrieux. Ces minutieux procédés d'instruction présentaient au prévenu toutes les garanties d'impartialité compatibles avec l'état de l'esprit public à l'époque. Mais ils compliquent d'une étrange matière le compte rendu du procès. Nous ne tiendrons aucun compte dans l'exposé ci-après de l'ordre chronologique des dépositions ou des interrogatoires. Nous choisirons avec la plus grande impartialité les réponses les plus précises sur chaque fait particulier et nous chercherons à éclaircir successivement chacune des charges relevées contre l'accusé. Mais, avant d'entrer dans l'étude détaillée du procès, il nous semble indispensable de tracer la silhouette de Grumellon et d'exposer brièvement les soupçons et les accusations qui motivèrent son arrestation. Julien-Charles Grumellon était né à Saint-Lormel, le 10 novembre 1715, de René Grumellon, laboureur faisant valoir son bien, qui fut assassiné le 21 juin 1718, et de Jeanne Vaumeloysel. Il habita Lancieux pendant sa jeunesse et revint ensuite se fixer au village de Villemousiard, en SaintLormel. Sa famille tenait un rang honorable dans cette paroisse et jouissait du privilège de voir ses membres inhumés dans l'église. M. de la Glestière nous trace le portrait suivant de l'inculpé au moment de son premier interrogatoire, le 2 octobre 1758 : « Devant nous..., etc., mandé et fait venir..., etc., un particulier de la taille d'environ 5 pieds, 2 pouces, quelques lignes, portant cheveux longs noirs, barbe et sourcils noirs, les yeux bruns, le visage ovale, le front haut, le nez mince et assez long, vêtu d'un justaucorps de peluche brune et d'une veste de drap fleuri à fond rouge de petites fleurs, garnie de boutons de poils de chèvre rouge, culotté d'étoffe brune, bas de laine lie de vin. » Détail particulier, l'inculpé ignorait son âge et n'avoua que 35 ou 36 ans. La rumeur publique l'avait désigné comme l'un des agents secrets employés par Bligh pendant son séjour dans la région- Le vicomte de Courville et l'écuyer de Lormel l'arrêtèrent le 28 septembre, et « le remirent incontinent à l'exempt de la maréchaussée de Dinan qui les suivait à vue et était chargé d'ordres pour arrêter ledit Grumellon. » Que lui reprochait-on? 11 était soupçonné : 1° D'avoir entretenu des intelligences avec les Anglais avant et pendant les descentes de l'année 1758; 2° De s'être volontairement livré à nos ennemis et d'avoir joui d'un traitement de faveur pendant sa captivité- On l'accusait en outre formellement : 1° D'avoir pratiqué l'espionnage au profit des Anglais sur la rive gauche de l'Arguenon, et d'avoir dénoncé, à Bligh, le faible effectif des défenseurs du Guildo; 2° D'avoir indiqué à l'armée anglaise les points guéables de la rivière, ce qui lui permit de forcer le passage; 3° D'avoir fait assassiner par les Anglais son oncle germain Jean Grumellon, dit Villareu, capitaine de la paroisse de Saint-Lormel. Etudions la procédure dans cet ordre L'attitude de J. Grumellon justifia de nombreux soupçons avant sa capture par les Anglais. Ecoutons les dépositions des témoins. Toussaint Cordon lieutenant garde-côte, était de service, lts mardi 5 septembre, au corps de garde de l'Isle, paroisse de Saint-Cast. Jl « vit venir le Né Grumellon de la paroisse de Saint-Lormel, qui était monté sur un cheval ou jument bai, qui avait crins et queue, et ledit Grumellon était lors vêtu d'un justaucorps ou surtout brun, ayant par-dessous une veste et une culotte rouges... Il s'offrit pour venir au Guildo savoir ce qui se passait de la part des Anglais, et en faire ensuite son rapport...» Il fut éconduit. * II franchit cependant le Guildo, et vint rôder dans la région comprise entre l'Arguenon et le Frémur de Saint-Briac, bien que des bandes de maraudeurs anglais infestassent déjà ces paroisses. Bernard de Courville « étant proche du couvent des Carmes vit environ les 6 heures du soir un particulier qui parut venir du côté de Saint-Briac, étant monté sur un petit cheval ou jument bai (autant que se rappelle le déposant) auquel particulier le Sr de Lormel demanda d'où il venait (en ces termes) « D'où viens-tu Grumellon? » et ce particulier répondit qu'il venait de Saint-Briac... et le mercredi suivant (le 6) étant proche le gué du Guildo, vit passer le susditGrumellon monté sur un cheval, étant vêtu d'un justaucorps ou surtout brun et d'une veste raz fleuri rouge, auquel il demanda où il allait, et Grumellon lui répondit qu'il allait vers Saint-Briac et poursuivit son chemin. » Or le quartier général de Bligh était en ce moment à SaintBriac. Jacques Langlois W confirme la déposition du témoin précédent. Il ajoute que le Sr de Lormel ayant traité Grumellon de mauvais sujet, il résolut de l'arrêter s'il le rencontrait encore dans ces parages. Mais l'accusé n'alla pas à Saint-Briac le 6 septembre, et il passa de fort étrange manière à Lancieux la nuit du 6 au 7. Louis Morel dépose en ces termes : « Le mercredi 6 septembre, autant qu'il peut se rappeler, le Né Grumellon vint en l'auberge ou cabaret du Sabre situé en la paroisse de Lancieux, où le déposant prend pension, et se mit à table à souper avec le déposant et autres, ils tinrent table jusqu'à environ 11 heures avant minuit, et comme ils étaient à boire, arriva un particulier qui parut au déposant être pris de boisson, et qui dit qu'il venait de voir passer une vingtaine de chevaux anglais qui n'étaient conduits que par un seul homme, le déposant avec ledit Grumellon et le Né Jacques Quintin, frère du cabaretier, formèrent le projet d'aller s'embusquer pour tâcher de surprendre quelques-uns desdits chevaux, ils s'armèrent chacun d'un fusil et allèrent de compagnie jusqu'au bourg de Saint-Briac, proche le cimetière dudit lieu où après avoir resté jusque environ les 2 heures avant le jour ils s'en retournèrent de compagnie au susdit cabaret du Sabre, où ils se couchèrent et passèrent le reste de la nuit, et le matin du jeudi ils se mirent à déjeuner ensemble, et comme ils déjeunaient, le Sr de Pracomtal, employé des fermes du roi, arriva qui dit au déposant qu'il aurait bien souhaité sauver la couette de son lit, de sorte que le déposant et ledit Sr de Pracomtal prièrent ledit Grumellon de prêter son cheval pour emporter ladite couette, ce qu'il leur accorda, et pendant que ladite couette fut emportée, le Sr de Pracomtal se mit à déjeuner avec le déposant et ledit Grumellon. Au retour dudit cheval ou jument, ledit Grumellon la mena paître dans un pré, et environ 1 heure 1/2 après-midi ayant vu les Anglais qui s'avançaient vers le village du Sabre, le déposant et le Sr de Pracomtal quittèrent le village et y laissèrent ledit Grumellon, sans savoir où il alla, ni ce qu'il fit depuis. Ajoute que depuis ce temps a ouï dire par bruit commun que ledit Grumellon sortant du cabaret du Sabre avait parlé aux soldats anglais qui passaient et les avait salués. » Le Sr de Pracomtal complète la déposition précédente :« Le dimanche ou le lundi suivant (le 10 ou le 11) le déposant étant dans le susdit cabaret vit entrer ledit Grumellon qui était tout défiguré et en mauvais (état, et qui portant la parole dit au déposant que les Anglais l'avaient mis dans l'état où il était, l'avaient fait mourir de faim, et que heureusement il s'était échappé de leurs mains. »Les dépositions de tous ces témoins éclairaient d'un jour singulier la mentalité de Grumellon et donnaient prise au soupçon. On cherche vainement, le mobile qui poussa un habitant de Saint-Lormel à quitter la quiétude de son domicile pour se rapprocher d'une région où les bandes anglaises, assouvissant librement leurs instincts de pillage, semaient la désolation et la mort. L'accusé fut donc appelé à justifier minutieusement de l'emploi de son temps avant sa capture. Mais M. de la Glestière avait à coup sûr reçu des dénonciations nombreuses contre Grumellon. Il jugea utile de rechercher si ce dernier n'avait pas entretenu jadis un commerce d'amitié avec des sujets britanniques. Le magistrat procéda par insinuations plutôt que par interrogations. Il ne. put rien découvrir. L'accusé déclara qu'il n'avait jamais effectué le voyage de Jersey ni de Guernesey, qu'il n'avait pas entretenu de relations avec les Anglais, après leurs descentes, et qu'il servait à Saint-Cast au mois de juin dans la compagnie de son oncle Villorien Grumellon. Il reconnut qu'il escorta à cette époque, de Saint-Cast à Dinard, un convoi de 40 prisonniers anglais et qu'il prêta son cheval à l'un d'eux qui était malade et ne pouvait marcher. Il s'attira, dit-il, à ce sujet l'inimitié du Sr de la Chapelle-Gorju un de ses accusateurs actuels. Il nia enfin avec énergie être allé au camp de Saiht-Briac et avoir assisté à l'incendie des barques effectué dans la nuit du 4 au 5 septembre, près du Pont-Briand. M. de la Glestière l'interrogea alors sur les événements récents : -Interrogé où il passa le 4, le 5 et le 6e de septembre dernier, et s'il n'alla pas à Saint-Briac et dans les cantons voisins? -Dit que le lundi 4 de septembre dernier, ayant entendu du matin sonner le tocsin à Saint-Lormel il s'y rendit incontinent et s'informant du sujet du tocsin, il apprit que la flotte anglaise paraissait de nouveau à la côte, il alla chercher sa jument qu'il avait mise à paître dans la prairie nommée l'Etang-Quioual, ayant monté sa jument, il fit route vers une hauteur qui est environ à 3 portées de fusil de Saint-Gast d'où il aperçut un grand nombre de vaisseaux et de bateaux entre Saint-Briac et Lancieux, pour lors il pouvait être 4 heures après-midi, après avoir resté sur ladite hauteur pendant quelque temps à considérer lesdits vaisseaux qui lui parurent être ancrés, il fit chemin vers le Guildo où il arriva environ les 6 heures du soir du côté de Saint-Pôtan où il se rafraîchit à la porte de Fcoi8 Lucas aubergiste, où il but ladite chopine de cidre de cheval (sic) après quoi il passa à la faveur du bateau ordinaire au Guildo en Créhen et fit chemin vers Lancieux et rencontra en son chemin Pierre de la Brousse, domestique du Sr Piquet de Saint-Malo, qui conduisait un harnais avec d'autres particuliers que le répondant ne connaît pas, vers le Guildo, pour lors le soleil étant couché, ensuite il passa à DrouetW à la faveur.de Joseph Hardy, du village de la Jiglaye, paroisse de Ploubalay, guide ordinaire audit passage, et se rendit à la Lansonnière chez sa sœur, en la paroisse de Lancieux; n'ayant trouvé sa sœur, il alla la chercher sur la hauteur où est situé le moulin du Tertre de la Roche, d'où il aperçut un grand feu du côté de Saint-Briac, il trouva sur ladite hauteur plusieurs particuliers et non sa sœur, de sorte qu'il se rendit à l'auberge du village du Sabre, situé en la paroisse de Lancieux, environ les 9 heures du soir, et y resta la plus grande partie de la nuit, et environ une heure avant le jour, comme il n'y avait ni foin ni avoine dans l'auberge, il mena sa jument qu'il avait laissée à la porte de l'auberge dans un clos qui lui appartient et qui est situé à environ une portée de fusil de ladite auberge où il la mit à paître, et resta à la garder, étant jour il mena sa jument dans la cour de ladite auberge et lui, répondant, se mit à déjeuner et resta jusqu'à environ midi qu'il monta sur sa jument et fit route vers le Guildo pour se rendre à Saint-Lormel et passa par Drouette, étant au passage du Guildo il y rencontra le Né Gabriel Lemasson, habitant dudit lieu, qui dit qu'il s'en revenait du côté de Lancieux pour savoir de quel côté les Anglais avaient pris, et du Guildo le répondant se rendit seul en sa demeure à Saint-Lormel où il arriva environ les 5 heures à 6 heures du soir, et y passa la nuit, et resta en sa demeure jusque environ 1 heure après-midi du mercredi 6 septembre qu'il alla au Guildo pour se rendre chez sa sœur en la paroisse de Lancieux pour lui aider à emporter ses effets pour les sauver des Anglais... » Grumellon s'arrêta au cabaret du Sabre; nous savons d'après la déposition de Louis Morel comment il y passa la nuit du 6 au 7 septembre et la matinée du lendemain. Son interrogatoire confirme entièrement la véracité de la déposition du témoin. Il nia cependant, lors de la confrontation, avoir salué les soldats anglais et leur avoir adressé la parole. Bref le prétexte qui amena Grumellon au village du Sabre était très louable; mais, il paraît s'être bien plus occupé de festoyer au cabaret que d'aider sa sœur à sauver ses richesses avant l'arrivée des Anglais. Notons enfin qu'il n'avoua pas être allé au corps de garde de l'Isle malgré la déposition de Toussaint Gordon 

Partager cet article

Repost 0
Published by poudouvre
commenter cet article

commentaires